Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMAC SPIRITS
/
CHATEAU MONTBELIARD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU MONTBELIARD
SOMAC SPIRITS, SAS

Numéro de dépôt :
4204897
Date de dépôt :
24/08/2015
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
24/08/2025
CHATEAU MONTBELIARD de SOMAC SPIRITS

Présentation de la marque CHATEAU MONTBELIARD

Déposée le 24 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMAC SPIRITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « CHATEAU MONTBELIARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMAC SPIRITS domicilié(e) 13 PLACE DE L'EGLISE - 17520 - SAINTE LHEURINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 970 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMAC SPIRITS, MME CAMUS CAROLE domicilié(e) 13 PLACE DE L'EGLISE - 17520 - SAINTE LHEURINE - France.

La marque CHATEAU MONTBELIARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MONTBELIARD arrivera à expiration en date du 24 août 2025.

SOMAC SPIRITS a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIUM , LOUVIER , ROINSAC , MAHARAJA WINE , THREE DRAGONS , GOLD N ROCKS , SOMAC SPIRITS , BOSOLEIL , ELIXIR DE SAINT TROPEZ , VERNISSON


SOMAC SPIRITS, SAS - 13 PLACE DE L'EGLISE - 17520 - SAINTE LHEURINE - France - SIREN 508970498


SOMAC SPIRITS, MME CAMUS CAROLE - 13 PLACE DE L'EGLISE - 17520 - SAINTE LHEURINE - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcools.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée.